En France, le secteur de la construction et du BTP compte plus de 700 000 entreprises, toutes susceptibles de se trouver confrontées à des risques environnementaux lors de leurs projets.
La pollution des sols, de l'eau, les émissions de poussières, et la production de déchets sont autant de menaces potentielles.
Pour répondre à ces défis, nous vous présentons l'assurance Protection Environnementale Construction, une solution conçue sur mesure pour les entreprises de construction, les sociétés de maintenance, les bureaux d'études, et les collectivités.
Auparavant considérés comme des risques spéciaux, les enjeux environnementaux sont désormais inclus dans de nombreuses couvertures en responsabilité.
Cette assurance vise à garantir la responsabilité environnementale des entreprises en cas de dommage grave ou de menace imminente envers l'environnement.
Elle prend en charge les frais de prévention et de réparation des dommages environnementaux.
Le principe du "pollueur-payeur" ainsi que les réglementations environnementales de plus en plus strictes placent davantage de responsabilités sur les épaules des entreprises.
La gestion des risques environnementaux devient donc une priorité pour toutes les parties prenantes du secteur de la construction.
Qui est concerné ?
- Entreprises de construction et de génie civil
- Sociétés de maintenance et sous-traitants
- Bureaux d'études et consultants
- Collectivités et établissements publics
Risques couverts :
- Pollution soudaine, accidentelle et graduelle
- Couverture de l’ensemble des activités ou d’un projet spécifique
- Mobilisation ou exacerbation d’une pollution existante
- Légionelle
- Amiante et plomb (en option)
- Opérations de transport et déchets livrés (en option)
- Sinistres résultant d’une pollution soudaine et accidentelle, ainsi que graduelle
- Responsabilité civile de l’entreprise pour les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non causés aux tiers à la suite d’une pollution
- Responsabilité environnementale de l’entreprise, y compris la restauration ou la réparation des dommages causés à l’environnement (dommages causés aux sols, sous-sols, eaux de surface ou souterraines, espèces ou habitats naturels protégés)
- Frais de dépollution engagés par l’assuré à l’intérieur de ses propres sites, y compris en cas de pollution subie, dont les frais de reconstruction et de décontamination ou de remplacement des biens mobiliers et immobiliers endommagés
- Frais de défense et d'investigation en cas de réclamations ou injonctions relatives à des dommages causés à la biodiversité
Garanties :
- Dommages aux biens appartenant à des tiers y compris la dépréciation, la nuisance ou l’impossibilité d’accès
- Dommages corporels à des tiers
- Dommages à la biodiversité
- Frais de dépollution à l’initiative de l’assuré ou sur prescription des autorités publiques
- Frais de défense
- Gestion de crise
Extensions possibles :
- Pertes d’exploitation de l’assuré suite à pollution
- Responsabilité environnementale découlant d’activités de transport
- Responsabilité environnementale découlant d’interventions et travaux sur sites de tiers
- Communication de crise en cas de pollution
Conclusion : Investir dans la Protection Environnementale
En souscrivant cette assurance, vous optez pour un outil essentiel pour faire face aux risques environnementaux dans le domaine de la construction.
Elle garantit une protection exhaustive, couvrant tout, de la dépollution à la gestion de crise.
En investissant dans cette assurance, vous investissez non seulement dans la protection de l'environnement, mais aussi dans la sécurité de vos projets et la pérennité de votre entreprise.
Protégez vos chantiers, sécurisez votre responsabilité environnementale et contribuez à un avenir plus propre et plus sûr.
Le sujet vous concerne ? Contactez nos équipes par mail Info@flandre-assurances.fr ou au 03 20 65 92 12
