Alors que la Coupe du Monde de Rugby a récemment débuté, on constate une augmentation des compétitions et événements sportifs, principalement le week-end. Que ce soit une rencontre sportive, un tournoi de foot ou de rugby, une course cycliste ou encore un spectacle de danse, ce type d'événement est soumis à l'obligation d'assurance.
L’assurance de l’organisateur
Lors d’un évènement sportif ouvert au public, la responsabilité de l’organisateur est engagée, que ce soit envers les participants, le public, l’exploitant du site ou encore les prestataires externes (techniciens, intervenants…). Une assurance RC Organisateur est donc obligatoire. Cette assurance viendra protéger l’organisateur des éventuelles retombées financières en cas d’accident. A défaut d’assurance, l’organisateur devra indemniser lui-même les victimes.
A contrario, la RC Pro n’est quant à elle pas obligatoire. Elle sera toutefois obligatoire si l’évènement se déroule sur la voie publique.
Comment assurer son évènement sportif ?
La garantie la plus importante à souscrire est la garantie « Responsabilité Civile Organisateur de Manifestation ». Cette garantie sera toujours incluse dans les contrats multirisques.
Son objectif ? Indemniser le tiers ayant subi un dommage corporel dont la responsabilité revient à l’organisation de l’évènement. Elle couvrira également les dommages qui pourront être causés aux biens confiés à l’organisateur.
Outre cette garantie, les contrats multirisques offrent des couvertures complètes, adaptées au type et à taille de l’évènement.
Les garanties complémentaires
- Tous risques matériels : cette garantie permet de couvrir le matériel que vous mettez à disposition ou que vous louez durant l’évènement, comme par exemple les chapiteaux, les tribunes, la lumière... Cette garantie va couvrir le matériel contre le risque de casse, de détérioration ou de vol.
- Annulation / pertes de revenus : Cette garantie entre en jeu en cas d’annulation, d’abandon ou d’interruption de l’évènement. Elle prendra en charge le remboursement des frais irrécupérables engagés et de la perte des bénéfices attendus. Il est à noter que cette garantie ne pourra être prise en compte que si l’annulation, l’interruption ou le report fait suite à un évènement extérieur et imprévisible (par exemple : grève, catastrophe naturelle, menace d’attentat…). Cela fut notamment le cas pour JO de TOKYO, suite à la crise sanitaire.
- Individuelle accident : On parle ici d’assurance de personnes. Cette garantie viendra couvrir les participants, les arbitres, les commissaires… avec le versement d’un capital en cas de décès ou d’invalidité suite à un accident.
L'assurance de l'exploitant
Enfin, l’exploitant du lieu de l’événement est obligé par la loi de souscrire une RC Objective : si une victime subit un dommage par incendie ou explosion, celle-ci peut se retourner sur l’exploitant du site, et ce afin d’obtenir une indemnisation des dommages corporels et/ou matériels. Cette situation peut se produire même si l’exploitant n’a pas commis de faute.
La RC Objective prendra en charge le versement de ces indemnisations, avec un plafond par sinistres.
Si cette RC n’est pas souscrite par l’exploitant, celui-ci s’expose à de lourdes sanctions.
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